LEXIQUE

A

• Achat en indivision
• Acquisition de logement neuf achevé
• Acte authentique
• Acte notarié
• Acte sous seing privé
• Aide personnalisée au logement (APL)
• Amortissement
• Amortissement constant
• Amortissement in fine
• Amortissement négatif
• Annuité
• Assiette
• Assurance dommages-ouvrages
• Assurance emprunteur

B

• Bail

C

• Cadastre
• Calcul en différentiel
• Capacité de remboursement
• Capital
• Capital restant dû
• Caution
• Co-emprunteur
• Collectivité territoriale
• Compromis de vente
• Conditions suspensives
• Convention AERAS
• Copropriété
• Créancier
• Crédit à la consommation
• Crédit à taux fixe et échéances progressives
• Crédit à taux révisable
• Crédit affecté
• Crédit amortissable
• Crédit modulable
• Crédit non affecté
• Crédit relais

D

• Débirentier
• Débours
• Délai de réflexion
• Délai de rétractation
• Différé partiel
• Différé total
• Droit de préemption
• Droit de suite
• Durée d’amortissement

E

• Eco prêt à taux zéro (éco-PTZ)
• Effet de levier
• Euribor

F

• Frais de mainlevée
• Franchise

G

• Garantie de bon fonctionnement
• Garantie de livraison à prix et délai convenus
• Garantie de parfait achèvement
• Garantie de premier rang
• Garantie de second rang
• Garantie décennale

H

• Héritier réservataire
• Hypothèque

I

• Impôt de solidarité sur la fortune (ISF)
• Indemnités de remboursement anticipé (IRA)
• Indivision
• Intérêts intercalaires
• Invalidité partielle permanente ou IPP
• Invalidité permanente totale ou IPT
• ITT

J

K

L

M

• Mainlevée
• Maître d’oeuvre
• Maître d’ouvrage
• Mandat de recherche de financement
• Modulation d’échéances

N

• Nantissement
• Notaire
• Nu-propriétaire

O

• Offre de prêt

P

• Pénalités de remboursement anticipé
• Pleine propriété
• Plus-value immobilière
• Préavis
• Prêt à échéances constantes
• Prêt à taux zéro (PTZ)
• Prêt Accession Sociale (PAS)
• Prêt Action Logement (PAL)
• Prêt amortissable
• Prêt gigogne
• Prêt relais
• Prêt sec
• Prime à l’amélioration de l’habitat (PAH)
• Privilège de prêteur de deniers
• Promesse de vente
• PTIA

Q

• Quittance
• Quotité

R

• Réserve héréditaire
• Revenu cadastral
• Revenu foncier

S

• Saisie
• Soulte

T

• Taux annuel effectif global (T.A.E.G)
• Taux capé
• Taxe d’habitation
• Taxe foncière
• Taxe locale d’équipement
• Taxes immobilières

U

• Usufruit

V

• Valeur locative
• VEFA Acquisition de logement neuf non achevé
• Vente à terme
• Vente en l’état futur d’achèvement (V.E.F.A)
• Vente en viager

W

X

Y

Z

• Zonage des communes